Les oeuvres de l’esprit sont protégées par le copyright, ou le droit d’auteur en français. Ce droit d’auteur protège une oeuvre originale contre des usages non-acceptés par son auteur. Cependant, le droit d’auteur peut sembler restrictif si vous souhaitez partager votre travail ou proposer son utilisation à de nombreuses personnes sans la nécessité de demander systématiquement votre autorisation. C’est dans cette optique que les licences Creative Commons ont été créées. Nous développons ici ce que sont les licences CC et quels en sont les différents types.
Qu’est-ce-que les licences CC ?
Les licences Creative Commons sont les formes de licences de libre diffusion d’une oeuvre les plus fréquemment utilisées.
Les licences CC reconnaissent la paternité de l’oeuvre à son auteur et les personnes utilisant le travail de cet auteur doivent créditer celui-ci. L’ensemble des licences CC offrent la possibilité de reproduction, distribution et communication de l’oeuvre originale à titre gratuit et non-exclusif.
Cet outil juridique est valable dans le monde entier. Il se décline sous différents types et propose différentes permissions de modification et de diffusion. En effet les licences CC accordent des permissions plus ou moins restrictives au public. Pour cela, il est important de joindre le lien de la licence CC choisie à chaque utilisation de l’oeuvre. Ainsi, les utilisateurs accéderont facilement aux conditions de diffusion de l’oeuvre. De plus, les conditions d’utilisation d’une oeuvre sous licence CC ne peuvent être modifiées par les utilisateurs.
Notez que l’auteur peut lever toutes les clauses prévues par la licence CC, de manière globale ou au cas par cas via une négociation contractuelle.
Les 6 licences CC
CC-by : Attribution
Avec la licence CC-by, le public peut partager et adapter une oeuvre originale. Il est donc possible de la copier et diffuser sur tout support ou type de format. La création peut être transformée ou complétée. La licence CC-by permet cette utilisation quel que soit l’objectif recherché, même dans un but commercial.
Les utilisateurs de l’oeuvre originale doivent impérativement créditer son auteur, intégrer un lien vers la licence CC et préciser si des modifications ont été effectuées.
La licence CC-by est l’option offrant la plus grande liberté d’utilisation et de diffusion.
CC-by-sa : Attribution / Partage dans les mêmes conditions
La licence CC-by-sa reprend les mêmes conditions que la licence CC-by concernant le partage et l’adaptation libre de l’oeuvre originale. Il est également impératif de créditer l’auteur, de notifier les modifications apportées et de fournir un lien vers la licence concernée.
Cependant, la licence CC-by-sa impose que l’oeuvre modifiée soit partagée dans les mêmes conditions que l’oeuvre originale.
CC-by-nd : Attribution / Pas de modification
La licence CC-by-nd permet à toute personne d’utiliser une oeuvre originale et de la diffuser sous n’importe quel support ou format. Il est possible de partager cette oeuvre originale à des fins commerciales. Cependant, la licence CC-by-nd ne permet pas la diffusion d’une version modifiée de l’oeuvre.
En outre, il est obligatoire de citer l’auteur et de fournir le lien vers la licence utilisée.
CC-by-nc : Attribution / Pas d’utilisation commerciale
Cette forme de licence CC permet au public de modifier et de partager une oeuvre originale via tout type de support et sous n’importe quel format. Par ailleurs, il est impératif de créditer l’auteur de l’oeuvre originale, de préciser si des modifications ont été apportées et de proposer un lien vers la licence utilisée.
La caractéristique principale de la licence CC-by-nc réside dans l’interdiction d’utilisation de l’oeuvre à des fins commerciales.
CC-by-nc-sa : Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Partage dans les mêmes conditions
La licence CC-by-nc-sa offre la possibilité de reprendre et de partager une oeuvre originale. De plus, cette licence reprend la non-utilisation de l’oeuvre à des fins commerciales et l’obligation de partager le matériel sous la même licence CC que l’oeuvre originale.
CC-by-nc-nd : Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Pas de modification
La licence CC-by-nd permet le partage et téléchargement d’une oeuvre originale tout en créditant l’auteur pour son travail. En revanche, il est interdit de modifier l’oeuvre originale et de la partager à des fins commerciales.
La licence CC-by-nd est la forme la plus restrictive d’entre toutes.
Les six formes principales de licences Creative Commons se présentent donc comme des solutions adaptées à la volonté de chaque auteur en proposant des libertés de réutilisation plus ou moins importantes.
