Preuve numérique blockchain : la preuve ultime comme bouclier de la propriété intellectuelle

Dans notre monde hyperconnecté, où les idées circulent à la vitesse de la lumière et où la création est à portée de clic, une question cruciale se pose : comment garantir que votre travail, votre passion, votre génie créatif, reste authentiquement le vôtre ? Les risques de plagiat, de contrefaçon et d’utilisation abusive sont plus présents que jamais. Heureusement, les avancées technologiques, notamment la blockchain, nous offrent aujourd’hui des outils d’une puissance insoupçonnée pour sécuriser vos œuvres. Et quand ces outils s’associent à la garantie officielle d’un huissier de justice, on obtient une alliance formidable pour protéger votre patrimoine intellectuel. Loin des formalités complexes et des incertitudes du passé, le dépôt chez un huissier numérique représente la voie royale pour sécuriser vos œuvres en ligne. 

La magie de la blockchain : Une preuve inaltérable, naturellement Sûre 

Pour bien saisir ce qui rend la preuve numérique blockchain si révolutionnaire, il faut d’abord en comprendre les mécanismes fondamentaux. Ce n’est pas de la magie, mais de l’ingénierie informatique brillante. 

Les fondations techniques de la blockchain : Un livre d’or partagé et indélébile 

Imaginez un système où chaque information, une fois enregistrée, devient pratiquement impossible à modifier ou à effacer. C’est le principe même de la blockchain. Il s’agit d’une base de données distribuée : au lieu d’être stockée en un seul endroit, sur un serveur unique (qui pourrait être piraté ou défaillant), elle est répliquée sur des milliers, voire des millions d’ordinateurs à travers le monde. 

Comment ça marche concrètement ? Les informations sont groupées dans ce qu’on appelle des « blocs ». Chaque bloc est rempli d’une série de données (par exemple, l’empreinte numérique d’un fichier, une date, une heure), puis il est lié de manière cryptographique au bloc précédent. Cette liaison est assurée par une sorte d’empreinte digitale unique (un « hash ») du bloc précédent, ajoutée au nouveau bloc, ainsi qu’un horodatage précis. C’est cette chaîne de blocs (d’où le nom « blockchain ») qui forme le registre. 

Le génie réside dans deux aspects interconnectés : 

1. L’Immuabilité cryptographique : Si quelqu’un tentait de modifier une information dans un bloc ancien, cela changerait l’empreinte digitale (le hash) de ce bloc. Or, cette empreinte est inscrite dans le bloc suivant. Le bloc suivant deviendrait donc invalide, puis le bloc d’après, et ainsi de suite, jusqu’à la fin de la chaîne. Pour altérer une information, il faudrait donc recalculer l’intégralité de la chaîne, ce qui est une tâche informatiquement titanesque, rendant la modification rétroactive quasiment impossible dans la pratique.
   
2. La décentralisation : Comme nous l’avons dit, cette chaîne de blocs n’existe pas en un seul exemplaire. Elle est partagée. Pour qu’une modification malveillante soit acceptée, il faudrait qu’elle soit validée par la majorité des ordinateurs participant au réseau. Cela rend toute tentative de manipulation massive extrêmement difficile, voire impossible, car aucune entité unique n’a le contrôle sur l’ensemble du système. 

C’est cette combinaison d’une sécurité intrinsèque via la cryptographie et d’une résistance à la censure ou à la manipulation grâce à la décentralisation qui fait de la preuve numérique blockchain un outil juridique d’une puissance phénoménale. Elle offre une garantie d’intégrité et d’authenticité qui dépasse de loin les méthodes traditionnelles pour . 

L’horodatage certifié : La clé juridique de l’antériorité 

La blockchain nous donne une preuve d’intégrité, mais pour prouver qu’une création existe à une date précise pour sécuriser vos oeuvres, nous avons besoin d’un horodatage fiable. C’est là qu’intervient l’horodatage électronique qualifié (conforme au règlement eIDAS en Europe).

Qu’est-ce que c’est ?

Il ne s’agit pas d’une simple date affichée sur un fichier (qui, comme nous l’avons vu, peut être modifiée). L’horodatage certifié que nous proposons via Fidealis fournit une date certaine et juridiquement reconnue à votre fichier. Fidealis exploite un système d’horodatage électronique qui confère à tout fichier numérique une date certaine certifiée par dépôt auprès d’une étude d’huissier de justice, ce qui constitue un moyen de preuve robuste de l’existence du fichier à un moment précis. En complément, ce service inclut l’archivage sécurisé de l’horodatage et peut être associé à d’autres éléments de preuve (signature électronique, enregistrement blockchain) pour renforcer la force probante des données avec reconnaissance par les tribunaux.

Concrètement, cela fonctionne ainsi :

• Votre fichier est transformé en son empreinte numérique unique (hash).
• Cette empreinte est transmise au service d’horodatage de Fidealis
• Chez Fidealis, est attribué une date certaine au moyen d’un horodatage certifié, appuyé par un dépôt probant auprès d’une étude d’huissier de justice et scelle le tout avec sa signature électronique qualifiée.

La signature électronique de l’huissier de justice garantit l’authenticité et l’intégrité de l’horodatage, en lui conférant une valeur probante renforcée.. Elle garantit que le fichier, tel qu’il était à cette date et heure précises, n’a pas été falsifié depuis. C’est cette combinaison l’empreinte du fichier et la signature du tiers de confiance attestant de sa date d’existence qui constitue la base juridique solide pour prouver l’antériorité de votre création et sécuriser vos oeuvres.

Le rôle de l’huissier de justice numérique : L’alliance de la technologie et de la loi

Si la blockchain et l’horodatage certifié fournissent une preuve technique et juridique formidable, y a-t-il encore une valeur ajoutée ? 

Oui, et elle est essentielle pour le monde juridique : l’acte d’huissier numérique. 

Alors que la blockchain et l’horodatage certifié prouvent l’intégrité et l’antériorité d’un fichier, l’acte d’huissier certifie l’ensemble du processus. Un huissier de justice, officier ministériel dont le rôle est de conférer une force probante aux actes, intervient dans le processus de dépôt. 

Comment cela se passe-t-il ? 

1. Vous soumettez votre création à la plateforme (comme Fidealis).
2. La plateforme génère l’empreinte numérique, l’horodatage certifié, et l’inscrit sur la blockchain.
3. L’huissier de justice intervient ensuite pour constater officiellement l’existence de ce procès-verbal de dépôt numérique. Il vérifie l’intégrité du fichier déposé (via son empreinte), la validité de l’horodatage, et atteste que toutes les étapes techniques nécessaires ont été réalisées conformément aux règles.

L’intervention de l’huissier ajoute plusieurs couches de sécurité et de crédibilité : 

• Fiabilité juridique renforcée : L’acte d’huissier est un document qui a une très forte valeur probante devant les tribunaux. Il atteste que les faits constatés ont eu lieu. Dans ce cas, il constate que vous avez bien déposé votre création à une date précise, avec une preuve d’intégrité garantie.
• Identité et consentement : L’huissier s’assure de l’identité du déposant, ajoutant une couche de vérification humaine et légale.
• Responsabilité professionnelle : L’huissier est couvert par une responsabilité civile professionnelle. En cas d’erreur ou de négligence de sa part, sa compagnie d’assurance peut être engagée. Cette garantie financière est un gage de sérieux, absent dans les simples services d’archivage en ligne.
• Cadre réglementaire : Seuls les huissiers dûment enregistrés et autorisés peuvent réaliser ces constats numériques. Cela garantit que vous avez affaire à un professionnel reconnu et réglementé, et non à un service douteux pour sécuriser vos oeuvres. 

C’est cette combinaison synergique la technologie immuable de la blockchain, la certitude temporelle de l’horodatage qualifié, et la force légale de l’acte d’huissier qui rend la preuve numérique telle que proposée par Fidealis si incontestable. Elle devient la référence pour la protection intellectuelle moderne. 

Les avantages concrets : pourquoi choisir la preuve numérique blockchain ?

Au-delà des aspects techniques, les bénéfices pour le créateur sont immenses et transforment radicalement la gestion de ses droits. 

Instantanéité et simplicité : sécuriser vos œuvres en quelques minutes 

L’un des freins majeurs des méthodes traditionnelles était la complexité et le temps passé. Avec la preuve numérique blockchain, tout change. 

• Rapidité étonnante : Le processus complet de dépôt, de sécurisation via la blockchain, d’horodatage et de génération du certificat numérique légal ne prend que quelques minutes. Vous n’avez plus à attendre des jours ou des semaines pour avoir la confirmation que vos droits sont protégés. Vous sécurisez votre création au moment même où elle naît ou au moment où vous décidez de la sauvegarder.
• Accessibilité maximale : Oubliez les déplacements, les envois postaux, les démarches administratives fastidieuses. L’ensemble du processus se déroule en ligne, via une interface utilisateur intuitive. Même sans être un expert en technologie, vous êtes guidé pas à pas pour sécuriser vos oeuvres. C’est la démocratisation de la protection intellectuelle. Vous avez besoin de sécuriser vos œuvres ou un nouveau projet ? Connectez-vous, téléchargez votre fichier, et c’est fait. 

Pérennité garantie : Vos preuves sont éternelles 

Les documents physiques sont fragiles. Ils peuvent être perdus, détruits par un incendie, une inondation, ou simplement se dégrader avec le temps. 

• Résistance aux catastrophes : L’inscription sur la blockchain garantit une permanence absolue. Les données, une fois enregistrées, ne disparaissent pas. Elles sont répliquées sur un réseau mondial et indépendant de toute infrastructure physique unique. Votre preuve de création reste accessible et valide, quelles que soient les catastrophes naturelles ou les défaillances techniques. Cela vous permet ainsi de sécuriser vos oeuvres en toute confiance.
• Durabilité indéfinie : Contrairement à un enregistrement papier ou même à un support numérique traditionnel, la preuve blockchain est conçue pour durer. Vos certificats numériques resteront valides et vérifiables des décennies plus tard, offrant une tranquillité d’esprit inégalée pour la gestion de votre patrimoine créatif. 

Transparence et vérifiabilité : Une preuve ouverte à tous 

La confiance dans une preuve repose sur sa capacité à être vérifiée. La blockchain excelle dans ce domaine. 

• Authenticité constatable : N’importe qui peut, à partir des informations contenues dans votre certificat numérique, vérifier l’intégrité de votre création et son horodatage. Il suffit de comparer l’empreinte numérique du fichier à celle enregistrée sur la blockchain. Cette transparence renforce la crédibilité de votre preuve et permet de sécuriser vos oeuvres efficament.
• Lutte contre la fraude : Cette vérifiabilité rend les tentatives de contestation frauduleuse extrêmement compliquées. Il est difficile de nier l’existence d’un enregistrement blockchain une fois qu’il est prouvé qu’il correspond à votre création.

Automatisation et facilité d’usage : Moins de souci, plus de création

La technologie est là pour nous simplifier la vie, pas pour nous compliquer les choses. 

• Processus Simplifié : Plus besoin de jongler avec plusieurs démarches. L’interface utilisateur vous guide simplement. Le système fait le travail technique pour vous.
• Gestion Centralisée : Tous vos dépôts, vos certificats et les preuves associées sont regroupés dans un espace personnel sécurisé. Vous avez une vue d’ensemble de votre patrimoine protégé, facile à consulter et à gérer.
• Notifications Automatiques : Vous recevez une confirmation instantanée de votre dépôt et l’accès immédiat à votre certificat. 

Les Smart Contracts : L’avenir de la gestion des droits 

La blockchain ouvre aussi la porte à des innovations futures, comme les smart contracts (contrats intelligents). Ces programmes autonomes, une fois déclenchés, peuvent automatiquement gérer des aspects de votre propriété intellectuelle. Par exemple : 

• Automatiser le paiement de redevances lorsque votre œuvre est utilisée.
• Suivre en temps réel l’utilisation de vos créations. 
• Simplifier la monétisation de votre contenu. 

Ces fonctionnalités, bien qu’encore en développement pour certaines applications, montrent comment la blockchain peut transformer non seulement la preuve mais aussi la gestion active de la propriété intellectuelle, créant un écosystème complet pour les créateurs afin de sécuriser vos oeuvres.

Comment fonctionne concrètement Fidealis pour sécuriser vos oeuvres ? 

Pour passer de la théorie à la pratique, découvrons le processus étape par étape. L’objectif de Fidealis est sécuriser vos oeuvres aussi simplement que possible. 

Le processus de dépôt : Une démarche en trois étapes clés 

1. Création de votre compte sécurisé :
   La première étape est de vous inscrire sur la plateforme Fidealis. Il suffit de créer un compte utilisateur sécurisé en fournissantquelques informations d’identification et vos coordonnées. Vos données personnelles sont bien entendu protégées par des protocoles de sécurité robustes et conformes au RGPD. Cette inscription établit votre profil de créateur dans le système.
2. Téléchargement de vos créations :
   Ensuite, vous sélectionnez le ou les fichiers que vous souhaitez protéger. Fidealis est conçu pour accepter tous les formats numériques imaginables. Qu’il s’agisse de documents texte, d’images haute résolution, de vidéos, de fichiers audio, de code source, de modèles 3D, de plans, ou de tout autre type de fichier, tout est compatible. Cette universalité est un atout majeur pour centraliser la protection de l’ensemble de vos créations numériques. Vos fichiers sont téléchargés via une connexion sécurisée et chiffrée, garantissant qu’ils sont protégés dès leur transit.
3. Génération Instantanée de votre preuve juridique :
   Dès que vos fichiers sont téléchargés, le système Fidealis entre en action :

• Calcul de l’empreinte cryptographique : Pour chaque fichier, une empreinte numérique unique (un « hash ») est immédiatement calculée. Cette signature numérique identifiera définitivement votre création de manière infalsifiable.
• Horodatage certifié qualifié : Un horodatage certifié est généré automatiquement par un prestataire qualifié. L’empreinte de votre fichier est liée à la date et à l’heure exactes où le dépôt est effectué. Cette liaison cryptographique est le socle de la preuve d’antériorité.
• Inscription sur la blockchain : L’empreinte numérique et l’horodatage sont ensuite enregistrés de manière immuable sur une ou plusieurs blockchains publiques.
• Acte d’huissier numérique : L’huissier de justice intervient ensuite pour constater la validité de l’ensemble de ce processus, générant ainsi un acte d’huissier numérique qui certifie votre dépôt.

Au terme de ces quelques minutes, vous recevez un certificat numérique légal complet. Ce document regroupe toutes les informations nécessaires : l’empreinte de votre fichier, l’horodatage certifié, la référence de l’inscription blockchain et l’acte d’huissier. Ce certificat est disponible en téléchargement immédiat et vous pouvez le conserver en toute sécurité. 

La sécurité de vos données : Une priorité absolue 

Fidealis accorde une importance capitale à la sécurité de vos informations et de vos créations. 

• Chiffrement de bout en bout : Vos données sont chiffrées pendant leur transfert et leur stockage. Cela signifie que seuls les systèmes autorisés et vous-même pouvez y accéder.
• Conformité RGPD et souveraineté numérique : Les serveurs de stockage sont conformes aux normes européennes les plus strictes et sont géographiquement localisés en France. Vos données restent donc sous juridiction française et européenne, garantissant une protection optimale de vos droits fondamentaux.
• Sauvegardes redondantes : Vos fichiers et vos certificats sont répliqués sur plusieurs sites géographiquement distincts. Cette redondance élimine tout risque de perte due à un sinistre sur un site unique. Votre protection perdure, quoi qu’il arrive.
• Audits de sécurité réguliers : Le système est soumis à des audits de sécurité réguliers par des experts indépendants. Ces vérifications garantissent le maintien d’un haut niveau de sécurité et la correction proactive des éventuelles vulnérabilités.
• Certification des prestataires : Les prestataires d’horodatage et autres services intégrés sont certifiés et contrôlés par les autorités compétentes, assurant que les processus restent juridiquement valides et fiables dans le temps.
• Authentification forte : L’accès à votre compte se fait via des mots de passe robustes et l’authentification à deux facteurs, empêchant tout accès non autorisé à vos dépôts. 

La preuve numérique blockchain face aux méthodes traditionnelles : Une nouvelle approche 

Comparons maintenant la puissance de la preuve numérique blockchain avec les méthodes plus anciennes pour bien saisir l’évolution. 

Comparaison avec l’enveloppe soleau et le dépôt Physique 

Les méthodes traditionnelles de protection intellectuelle, comme l’enveloppe Soleau de l’INPI ou les dépôts physiques, présentent des limites considérables face aux exigences du monde numérique. 

• Le format : Fidealis traite tous les formats numériques sans exception. L’enveloppe Soleau est limitée au papier ou à de petits objets physiques. Si vous créez des logiciels, des designs graphiques complexes, des vidéos ou de la musique numérique, la Soleau n’est pas adaptée.
• Le délai : Avec Fidealis, votre preuve est générée en quelques minutes. C’est instantané. L’enveloppe Soleau nécessite un envoi postal et un traitement administratif, ce qui prend plusieurs jours. En cas de besoin urgent, l’avantage est clair.
• Le volume : Fidealis propose des dépôts illimités. Vous pouvez sécuriser autant de fichiers que vous le souhaitez. L’enveloppe Soleau est limitée en nombre de feuilles et en taille, ce qui la rend moins pratique pour les créateurs prolifiques.
• Le coût : Si l’enveloppe Soleau a un coût unitaire (environ 15 euros), elle n’est valable que 5 ans et doit être renouvelée. Fidealis offre des tarifs mensuels compétitifs pour des dépôts illimités, ce qui est bien plus économique sur le long terme, surtout pour un usage fréquent.
• La pérennité : La preuve Fidealis, ancrée dans la blockchain, est indéfiniment pérenne. L’enveloppe Soleau a une validité limitée à 5 ans, nécessitant un renouvellement.
• La confidentialité : Fidealis garantit que seuls les hashes sont enregistrés, protégeant ainsi vos fichiers originaux. L’enveloppe Soleau implique la conservation physique de vos créations.
• La valeur juridique : La combinaison de l’horodatage certifié eIDAS, de l’acte d’huissier et de l’immuabilité de la blockchain confère à la preuve Fidealis une valeur juridique et une force probante nettement supérieures. 

L’expérience utilisateur : simplicité, contrôle et accompagnement

Fidealis a été conçu pour être intuitif : 

• Interface guidée : L’interface utilisateur vous guide à chaque étape, rendant le processus accessible même aux novices. Aucune formation technique n’est nécessaire. 
• Tableau de bord centralisé : Retrouvez toutes vos créations protégées en un seul endroit. Gérez facilement votre patrimoine créatif numérique. 
• Notifications immédiates : Recevez une confirmation instantanée de chaque dépôt et accédez à vos certificats immédiatement. 
• Support client réactif : Une équipe francophone est disponible pour répondre à vos questions et vous accompagner si besoin. 
• Tarification transparente : Pas de frais cachés, les forfaits sont clairement affichés. Des options gratuites existent même pour tester le service. 

Qui devrait utiliser la preuve numérique blockchain ? 

Un outil pour tous les créateurs 

Cette technologie n’est pas réservée à une élite. Elle bénéficie à un large éventail de profils : 

• Artistes et créateurs indépendants : Photographes, graphistes, illustrateurs, écrivains, musiciens… Quiconque produit du contenu numérique au quotidien. Chaque photo, chaque texte, chaque morceau de musique mérite une protection immédiate.
• Vidéastes et créateurs de contenu : Pour YouTube, les réseaux sociaux, les plateformes de streaming. Prouver l’origine authentique de vos productions est essentiel face aux chaînes copiées.
• Développeurs de logiciels et startups Tech : Protéger votre code source, vos algorithmes, vos designs d’interfaces utilisateur, vos brevets logiciels est crucial pour votre avantage concurrentiel et la validation de vos livrables.
• Entreprises de mode et textile : Les collections, les motifs originaux sont copiés à une vitesse phénoménale. Un certificat numérique pour chaque design dissuade les contrefacteurs et renforce vos actions légales.
• Sociétés de conseil et consultants : Vos études, analyses, méthodologies propriétaires constituent votre différence. Les protéger empêche la réutilisation non autorisée par des tiers.
• Professionnels libéraux : Avocats, architectes, formateurs, consultants produisent quotidiennement des documents et des méthodologies à forte valeur ajoutée. Protéger ce capital intellectuel est une nécessité. Par exemple, un avocat peut sécuriser ses modèles contractuels originaux ou ses analyses juridiques. 

La permanence de vos preuves : Une garantie sur le très long terme

Une question légitime : que se passe-t-il si l’entreprise qui propose le service disparaît ? Fidealis a été conçu pour que cela ne pose aucun problème. La technologie blockchain assure que vos enregistrements persisteront indéfiniment, indépendamment de l’existence de Fidealis. Vos empreintes cryptographiques sont inscrites sur des blockchains publiques décentralisées qui fonctionnent de manière autonome. Même si l’entreprise n’existait plus, vos enregistrements blockchain existeront toujours. 

Les certificats numériques que vous téléchargez sont autonomes. Ils contiennent toutes les informations nécessaires (empreinte, horodatage, références blockchain, acte d’huissier) pour que vous puissiez prouver la date d’existence et l’intégrité de votre création à tout moment, par vous-même ou par un tiers. 

La sécurité inviolable de la blockchain : Une défense contre les attaques 

La sécurité de la blockchain est souvent remise en question. Est-elle vraiment inviolable ? 

• Résistance à la Manipulation : Attaquer une blockchain publique (comme celles utilisées par Fidealis) nécessiterait de prendre le contrôle de plus de 51% des ordinateurs du réseau. Sur des réseaux vastes et globaux, c’est mathématiquement et économiquement irréalisable.
• Robustesse Cryptographique : Les algorithmes de hachage (comme SHA-256) et les fonctions cryptographiques utilisées sont standardisés, internationalement reconnus et éprouvés depuis des décennies. Ils résistent aux attaques connues.
• Anticipation des Évolutions : La communauté blockchain travaille activement sur les futures menaces, comme les ordinateurs quantiques, et prépare des solutions pour migrer vers des algorithmes post-quantiques, assurant la sécurité à long terme. 

En conclusion, chaque création non protégée est un risque. Le dépôt chez un huissier numérique, combinant la puissance de la blockchain et la garantie légale, est une solution immédiate, accessible et d’une solidité juridique incomparable. L’objectif est de sécuriser vos oeuvres et de réussir à Protéger votre patrimoine créatif dès aujourd’hui avec une solution qui a l’avenir entre ses mains, et créez sereinement en sachant vos droits établis de manière incontestable. Aujourd’hui, sécuriser vos oeuvres est indispensable.

FAQ : Vos questions sur la preuve numérique Blockchain et Fidealis, clarifiées 

Vous avez des interrogations sur cette technologie d’avant-garde ? Voici les réponses aux questions les plus fréquentes pour éclaircir tous les points. 

Quelle est la différence entre un simple horodatage et l’horodatage certifié eIDAS ? 

C’est une distinction fondamentale pour la valeur juridique de votre preuve. Un horodatage simple est une date inscrite dans les métadonnées d’un fichier. Ces informations peuvent être modifiées très facilement, parfois même sans laisser de trace. N’importe qui peut, en changeant l’horloge de son ordinateur, « antidater » un document frauduleusement. Il n’a aucune valeur légale fiable car son intégrité n’est pas garantie.

L’horodatage certifié eIDAS, en revanche, suit un processus extrêmement rigoureux et officiellement contrôlé. Un prestataire de confiance qualifié, certifié par les autorités compétentes (comme l’ANSSI en France), utilise des protocoles stricts. L’empreinte cryptographique de votre fichier est associée à une date et une heure précises (issues d’une horloge atomique officielle), et le tout est scellé par la signature électronique qualifiée du prestataire. Cette signature garantit que le fichier n’a pas été altéré depuis le moment de l’horodatage. La valeur probante est donc radicalement différente : un horodatage simple peut être contesté, tandis qu’un horodatage certifié eIDAS bénéficie d’une forte présomption de fiabilité devant les tribunaux.

Comment la preuve numérique blockchain préserve-t-elle ma confidentialité ? Mes fichiers ne deviennent-ils pas publics ? 

C’est une excellente question, et la réponse est un grand non. La confidentialité de vos créations est parfaitement préservée, tout en établissant l’antériorité de manière incontestable. Vos fichiers originaux ne sont jamais inscrits directement sur la blockchain. Si c’était le cas, vos créations deviendraient effectivement publiques et accessibles à tous, ce qui irait à l’encontre du principe de protection. Le système utilise une technique cryptographique appelée empreinte numérique (ou « hash »). L’empreinte cryptographique est une sorte de signature alphanumérique unique et très courte (quelques dizaines de caractères) générée par un algorithme mathématique (comme le SHA-256) à partir de votre fichier.

Elle est calculée de telle sorte que même un changement minime dans le fichier produit une empreinte totalement différente. C’est uniquement cette courte empreinte, et non le fichier entier (qui peut faire des gigaoctets), qui est inscrite sur la blockchain. Ainsi, la blockchain prouve que « quelque chose » (identifié par cette empreinte unique) existait à telle date, sans jamais révéler le contenu de « ce quelque chose ». Votre création reste privée, mais son existence à un moment T est prouvée.

Les certificats numériques légaux sont-ils valables à l’international ? 

Oui, leur reconnaissance internationale est un point fort. Les certificats numériques émis avec horodatage certifié eIDAS et acte d’huissier sont conçus pour être reconnus comme des preuves juridiquement pertinentes dans la plupart des juridictions. Les systèmes juridiques s’adaptent rapidement. De nombreuses décisions de justice, notamment dans les pays de Common Law (comme les États-Unis ou le Royaume-Uni), ont déjà validé explicitement les preuves basées sur la blockchain pour leur robustesse technique et leur transparence. Pour faciliter encore davantage leur présentation à l’étranger, Fidealis peut fournir des traductions certifiées de vos certificats numériques légaux. Cela élimine les barrières linguistiques et renforce le caractère professionnel de votre démarche de protection globale. Les plateformes internationales (Google, Facebook, Amazon, etc.) acceptent également ces preuves pour traiter les signalements de contenus contrefaisants, accélérant ainsi les procédures de retrait.

Quel est le coût de ce service ? Existe-t-il des options gratuites ?

Fidealis propose une tarification transparente conçue pour être accessible. Il existe différents forfaits mensuels qui varient en fonction de vos besoins, mais ils incluent généralement des dépôts illimités. Cela signifie que vous pouvez sécuriser autant de créations que vous le souhaitez pour un coût fixe et prévisible, ce qui est très avantageux par rapport aux systèmes où chaque dépôt est facturé individuellement. Pour vous permettre de découvrir le service, Fidealis met à disposition des options gratuites. Vous pouvez ainsi tester le processus de dépôt et générer un certificat pour quelques créations sans engagement, afin de vous familiariser avec la plateforme et d’évaluer la qualité de la preuve.

Quelle est la différence entre Fidealis et un simple service d’archivage en ligne ? 

La différence est fondamentale et réside dans la valeur juridique et la robustesse de la preuve. Un simple service d’archivage en ligne se contente de stocker vos fichiers sur ses serveurs. Il ne vous fournit généralement pas de preuve d’antériorité ou d’intégrité reconnue par la loi. Les données peuvent être modifiées, supprimées, ou le service peut cesser d’exister sans que vous ayez une garantie tangible. Fidealis va bien au-delà : il ne se contente pas de stocker, il crée une preuve juridique inattaquable, pour sécuriser vos oeuvres. Il combine :

1. La technologie blockchain pour l’immuabilité et la décentralisation.
2. L’horodatage certifié eIDAS pour prouver l’antériorité avec une valeur légale forte.
3. L’acte d’huissier numérique qui constate officiellement l’existence de cette preuve 

et apporte la garantie d’un officier ministériel. Cette combinaison confère à votre preuve une force probante incomparable, là où un simple archivage n’offre qu’une solution de stockage. La garantie de pérennité de Fidealis, indépendante de la pérennité de l’entreprise elle-même, est également un point clé qui distingue la solution.